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Article 1 – Informations éditoriales
Site web : blanche-maison.be
Dénomination : Site web de la Blanche Maison
Responsable de publication : Gilles Pirlot de Corbion
Propriétaire : Gilles Pirlot de Corbion
Adresse postale du propriétaire : Nisramont 10 | B – 6983 La Roche-en-Ardenne
Article 2 – Propriété intellectuelle et droit d'auteur
Les textes et les photographies du site web sont protégés par le droit d'auteur selon la licence BY-NC 4.0 de Creative Commons.
Pour un usage ni commercial ni publicitaire, les textes et les photographies peuvent être reproduits gratuitement par l'utilisateur final moyennant mention de la source : © 2024 CC BY-NC 4.0 La Blanche Maison | blanche-maison.be
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Article 3 – Informations relatives au site web
Le site web est propulsé par Drupal, un système de gestion de contenu libre et gratuit créé par le belge Dries Buytaert.
3.1 Hébergement
OVHcloud
Rue Kellermann, 2
F – 59100 Roubaix
3.2 Gestionnaire technique
Didier Misson
Ets Misson
RCN : 54229
Rue Ernest Laurent, 86
B – 1420 Braine-l'Alleud
Article 4 – Accessibilité
Le site web est accessible sur PC, tablette, smartphone et autres dispositifs adaptés à la navigation sur Internet. Une attention toute particulière est portée aux personnes ayant un handicap visuel, en respectant les standards du Web et les recommandations du Consortium W3C en matière d'accessibilité.
Article 5 – Disponibilité
Le site web toujours est accessible à l'utilisateur final. Cependant, une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois se produire. Le propriétaire s'engage à afficher préalablement sur la page d'accueil du site web la date, l'heure et la durée de toute intervention.
Article 6 – Limitation de responsabilité
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Article 7 – Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site web est soumis au droit belge. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents situés Rue Victor Libert, 9 à 6900 Marche-en-Famenne.